MENTIONS LÉGALES...

Le site Web INITISME /  JARECKI CHRISTOPHE est à but NON LUCRATIF détenu et exploité par CHRISTOPHE JARECKI, domicilié à Villers les Nancy (dept 54), France.

RGPD: Responsable de publication : Christophe Jarecki  Nom et adresse de l'hébergeur :WIX.com 40 Hanamal Tel Aviv ISRAEL. Chapitre1 : REGLEMENTS.

Après lecture dans son intégralité des 7 chapitres ci-dessous de INITISME .COM aux accords existants présents mis en ligne et diffusés conformément aux termes.Tous les utilisateurs sur le site consentent à être liés (es) par l'intégralité des termes de ce seul document et renoncent par les présentes à toutes réclamations ou actions en justice relatives à des dommages  causés par les erreurs sur le fondement d'une responsabilité contractuelle, délictuelle ou sur tout autre fondement.L’imposition d’appliquer une disposition particulière,n’implique aucunement que INITISME .COM renonce à s’en prévaloir ultérieurement.INITISME .COM se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales en ligne sur son site à tout moment. Ce pourquoi tous les utilisateurs sur le site doivent prendre régulièrement connaissance de ces informations disponibles. S’ils continuent à utiliser le site après la mise en ligne de ces modifications, il sera considéré qu’ils acceptent toutes ces modifications. Par contre, si ils/elles sont en désaccords avec ces modifications, ils/elles devront en informer C.JARECKI dans un délai de 30 jours à compter de leurs transmissions idem pour les pages du présent Règlement Intérieur qui ne leur permettraient pas de répondre à toutes leurs questions/interrogations.Leurs désaccords/questions/interrogations doivent être adressés via le site sur l'adresse courriel en page d’accueil sur le lien CONTACT. Toutes notifications qui leur seront destinées, leur seront envoyées en principe par courriel/archivé à l’adresse courriel communiquée lors de leur message.

Chapitre2 : NOTIFICATIONS RELATIVES AUX ABUS ET AUX LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS.Afin de préserver l’ensemble de l'intégrité du site INITISME .COM en toute bonne foi,celui-ci ne peut vérifier l’exactitude absolue des informations et contenus mises en ligne,de ce fait exclut expressément toutes formes de garantie et se dégage de toutes responsabilités : -Quant à la présence d'informations erronées dans sa base, autant que pour les banques de données liées au monde de l'art sur son site parfois fournies 'en l'état' et ne donne aucune garantie expresse ou implicite sur le contenu de ces éléments (pouvant être repris et compilés à partir d'autres éléments préexistants dont ceux la mêmes peuvent comporter un certain nombre d'erreurs).-Quant à la légitimité dans l’exactitude des contenus publiés/diffusés : videos / écrits / informations / éventuelles publicités d’annonceurs ou communications, qualité, la sécurité ou la légitimité des biens ou services proposés, toutes photos/archives/annonces erronées ou fausses et tous propos d’interprétations.Toutefois, il est vivement conseillé d’informer INITISME .COM de l’existence d’un contenu illicite au sens de la législation en vigueur. Après vérification, si les faits s’avèrent exacts, les modifications/corrections/retraits seront exécutés promptement. l’entière liberté d’actes engagerait seul dans ses responsabilités, toute personne qui adopterait des comportements illégaux à des fins d’abus ou adopterait des comportements contraires aux  chapitres du règlement intérieur du site, INITISME .COM se réserve le droit de prendre à l’encontre de toute personne, les dispositions techniques et juridiques qui s'imposent. Cela se réglerait devant le tribunal de Nancy (54) en France.  INITISME .COM n’engage aucune responsabilité dans la mise en relation entre toute personne.Tout litige ou réclamation entre toutes ces personnes devra être réglé entre eux. 

Chapitre3 : INTERDICTIONS STRICTES. INITISME .COM interdit formellement :Tous éléments mensongers ou erronés divulgués pour rédaction dans un but d’abus de confiance et/ou arnaques et/ou fraudes pour autrui de nature à induire toutes personnes/internautes en erreur.De porter atteinte aux droits détenus par des tiers.D’envoyer des courriers électroniques non sollicites a caractère commercial (spamming) ou proposer des systèmes de chaînes d’argent ou pyramidaux.De diffuser des virus ou autres technologies de nature a porter atteinte au site ou aux intérêts et biens des autres utilisateurs.D’imposer une charge déraisonnable sur l’infrastructure où interférer avec le bon fonctionnement du site.De copier, modifier, ou distribuer tout contenu appartenant à autrui.D’utiliser des robots, spiders, scrapers ou d’autres moyens utilises pour accéder au site et pour collecter du contenu du site dans quelque but que ce soit, sans l’autorisation explicite et écrite de C.JARECKI son propriétaire.De collecter, qu’importe les manières, des informations relatives à autrui notamment les adresses e-mail, sans y avoir été autorisé.De contourner les mesures destinées à prévenir ou restreindre l’accès du site.D’inclure des liens vers d’autres sites.

De violer des lois en vigueur sur le règlement des objets interdits contestables et contrevenants. 

Chapitre4 : NOTIFICATIONS AU RESPECT DE LA VIE PRIVEE. Vous pouvez naviguer sur INITISME .COM sans avoir à décliner votre identité/fournir une quelconque information. Si vous communiquez vos informations personnelles sur le lien CONTACT en vertu de la loi du 25 mai 2018 (règlement général pour la protection des données ... la protection des données (RGPD), le site INITISME.COM s'engage à ne stocker ou utiliser ou diffuser aucune données personnelles et s'engage à ne communiquer aucune données personnelles ni en France,ni en Europe,ni hors communauté Europeenne Vous gardez votre anonymat. Vous avez accepté de n'autorisez personne aux recueils de vos informations personnelles, ni de stocker/d’utiliser et diffuser vos données personnelles. INITISME .COM ne recueille, ni enregistre, aucune données personnelles suivantes : ni de nom,ni de prénom, ni d''adresse de courriel, ni de coordonnées physiques, ni de date de naissance, ni de discussions, ni de conversations en messagerie instantanée, ni de résolution de litiges, ni de correspondances sur le site, ni d'informations résultant de votre interaction avec les autres sites de C.JARECKI, ni de services, ni de contenus, ni de publicités, ni d'informations relatives à votre ordinateur ni de votre connexion, ni de statistiques sur les pages affichées, ni de données de navigation. Le présent Règlement de ce site excluant le stockage, la diffusion et  l'utilisation de toutes informations personnelles, si tel etait le cas à son insu hors des Pays de l'Union Europeenne, la responsabilité des faits ne s'appliquerait qu'à ses auteurs uniquement, ils en assumeraient seul les conséquences juridiques decoulant des plaintes diverses et indemnités avec les tribunaux. Tous fonds financiers est interdit sur le site, louant/vendant des informations à des autres sites Web apparentés, partenaires et/ou commerciaux dont ce règlement pourrait être régi par d'autres règlements sur le respect de la vie privée.Vous acceptez que C.JARECKI ne transmette et/ou n'utilise aucune de vos données personnelles afin de les fournir pour des sites (.fr/com/org/etc.), sites (Nationaux et Internationaux).Vous acceptez de ne consentir à la collecte, au transfert, au stockage et à l’utilisation de vos informations personnelles sur aucun serveurs  pouvant être situés aux Etats-Unis et dans l'Union Européenne (.FR et .COM).  Vous consentez ne recevoir aucune des communications d'ordre d’informations (ex promotionnelles) ni de, INITISME .COM , ni d’autres sites de C.JARECKI ni d'autres sites ou d'autres annonceurs.Vous consentez également de ne pas être informé sur les services et offres publicitaires/marketings de sociétés commerciales / communications marketing, pour répondre aux services / demandes des utilisateurs.

La collecte de vos données personnelles et/ou contenus est interdite sur le site (ni particuliers, ni sociétés privées/publics , ni entreprises privées/publics, etc) afin d'être divulgués et nécessaires pour :S'assurer de l’exactitude de vos informations afin de pouvoir les vérifier auprès de tiers, résoudre les litiges, remédier à des problèmes ,communiquer si besoin les activités interdites ou illégales, répondre à des réclamations liées à une pub ou du contenu en violation avec les droits d'autres utilisateurs, préserver les droits de la propriété ou la sécurité de quiconque. Par contre en vertu de toute violation des lois sur la vie privée, notamment celles citées ci dessus,le site INITISME et son responsable s'engage à faire intervenir la justice, d'avertir les autorités judiciaires/publiques aux constatation d'une fraude concernant des agissements extérieur ou concernant toutes activités illégales présumés d'une violation de droits de propriété intellectuelle ou d'un piratage. Dans le cas ou INITISME .COM ferait l'objet d'une modification de statuts ou fusion ou d'une acquisition par une société ou autres entités commerciales.Celles ci seraient responsable integralement concernant le respect de la loi sur le (RGPD). Rappel: il est recommandé de vous déconnecter de INITISME .COM et de supprimer vos cookies.  En cochant la case Validation sur le lien contact du site, si votre adresse IP est visible, celle-ci pourrait ne servir qu'en cas d’intrusions ou de litiges. INITISME .COM n'utilise aucun des cookies (petits fichiers placés sur votre disque dur) sur certaines de ses pages pour analyser le trafic et pour personnaliser ses services, son contenu et les publicités afin d’évaluer l'efficacité du site et à promouvoir la confiance et la sécurité. Certaines fonctionnalités n'etant disponibles que grâce aux cookies pour vous identifier et vous permettre de rester connecté.INITISME .COM ne peuvent pas etre stochées ni vendus ni louées, ni vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing. Par ce fait, en cochant la case Validation sur le lien contact du site, vous accordez votre consentement formel de ne pas combiner vos données avec des données recueillies auprès d’autres sociétés ni pour les utiliser afin d’améliorer et personnaliser les services/contenus et publicités du site. Rappel: le secret des correspondances n’etant pas garanti à 100% sur le réseau Internet, il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.En application de l'ART27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Si vous ne souhaitez pas recevoir de communication/marketing ou participer à des programmes de personnalisation publicitaire, il vous suffit de faire la démarche (vos souhaits, vos revendications) et de l’adresser via le site sur le lien CONTACT. Toutes notifications qui vous seront destinées, vous seront envoyées en principe par un courriel/archivé à l’adresse que vous aurez communiquée à INITISME .COM lors de votre inscription.

Chapitre5 : PROPRIETE INTELLECTUELLE DE INITISME .COM. INITISME est une Marque déposée à l’INPI (Institut National de la Protection Industrielle) Enregistrement 2014-02-12 Publication 2014-03-07 enregistrement sans modification  2014-06-06 (Bopi 2014-23) sous le Numéro National : 4067969 Propriété de CHRISTOPHE JARECKI. Tous programmes, services, procédés, concepts, logiciels non commerciaux, marques, éléments de technologies et  contenus de la banque de données proposés par INITISME .COM demeurent sa pleine et entière propriété exclusive. Il est interdit toutes utilisations non autorisées de ses droits et tous les droits de reproduction sont réservés L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle L'ensemble des textes et images composant le site ne peut, conformément à l'ART L 112-3 et l’ART L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse au préalable de son propriétaire Christophe JARECKI.Dans le cadre de l'exception de courte citation prévue par l'ART L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle,en particulier, toutes utilisations ou citations de données contenues sur le site,devront si elles sont diffusées au public, faire l'objet du respect du droit moral de son propriétaire et comporter la mention 'Source de C. JARECKI, INITISME .COM Outre le cadre de l’exception de l’ARTL122-5 ainsi que pour toutes divulgations concernant INITISME .COM une demande doit être formulée au préalable pour recevoir après étude, l’autorisation écrite de son propriétaire CHRISTOPHE JARECKI.Toutes divulgations INITISME .COM , toutes reproductions, toutes représentations intégrales ou partielles d’éléments relatifs,des pages, des données (photos, écrits) et de tout autre élément constitutif par quelque procédé ou support que ce soit constitueront un acte de non-respect de ces formalités, un acte de contrefaçon. Tous propos injurieux, mensongers et /ou diffamatoires envers INITISME .COM et/ou son propriétaire C.JARECKI et/ou  ses intervenants videos ses diffusés sur tout support/site/blog/etc.…

à l’encontre de toutes ces personnes responsables, une constatation sera établie par huissier de justice et des poursuites seront engagées dans la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur et cela ce réglerait devant le tribunal de Nancy (54) en France.La création de liens hypertextes vers le site INITISME .COM est soumise à l’accord préalable de son propriétaire et responsable CHRISTOPHE JARECKI.   Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de INITISME .COM ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de son propriétaire et responsable.           

Chapitre6 : RAPPELS SUR LES ŒUVRES ORIGINALES INITISME .COM ne diffuse que les œuvres originales de C.JARECKI et décline toutes implications et toutes responsabilités pour d’éventuelles copies/contrefaçons diffusées en dehors sur son site. La copie est sanctionnée selon l’article L.335-2 ALINEA 2 du code de la propriété intellectuelle par 2 années d’emprisonnement et 150 000 € d’amende considérée par les tribunaux comme de la contrefaçon.En cas de transgression à la loi, l’entière liberté de ces actes, engagerait seul toute personne (Professionnel ou Particulier) dans ses responsabilités.Afin de préserver l’ensemble de l'intégrité du site INITISME .COM pour informer d’éventuels problèmes de copies / contrefaçons, utilisez via le site en page d’accueil, le lien CONTACT.Toutes notifications qui vous seront destinées vous seront envoyées en principe par courriel/archivé à l’adresse que vous avez communiquée lors de votre inscription.INITISME.COM ne diffuse que les œuvres originales de sa collection privée, achetées avec facture et certificat d’authenticité en direct et sans intermédiaires aux Artistes Peintres (Professionnels les) qui sont exposés.Toutes cette collection n'est pas à vendre.En contrepartie d’être diffusé à titre totalement gracieux avec eventuellement l’insertion de tous nouveaux contenus (photos/photos personnelles/vidéos/actualités/ informations/ enregistrements sonores/coordonnées/documents passés/présents et futurs),Les Artistes Peintres (Professionnels, les) accordent leurs autorisations à titre totalement gracieux à son propriétaire CHRISTOPHE JARECKI, sans limitation de durée (durant la vie de CHRISTOPHE JARECKI jusqu’à sa mort suivi de plus de soixante dix ans après sa mort), de consentir à utiliser et exercer au niveau mondial de leurs droits patrimoniaux : leurs droits de représentations,droits à l’image (droits lies à la représentation de l’intégralité de leurs œuvres quelque soit les supports, leurs droits de reproductions (droits lies à la fixation de l’intégralité de son œuvre en vue de permettre la communication au public) lies aux articles : ART L122-2 , ART L122-3 , ART.L.122-7 , ART.L121-4 , ART L.131-3 du code de la propriété intellectuelle, pour la diffusion publique de leurs Oeuvres réalisées passées/présentes et futures avec leurs photos/photos personnelles /informations / vidéos /coordonnées/ actualités /documents, toutes présentations et représentations publiques de leurs Oeuvres, projections publiques, télédiffusions, vidéos, diffusions au travers de réseaux informatiques,toutes utilisations numériques en ligne en totalité de tous contenus, d’accepter d’être cité pour la réalisation de leurs Oeuvres, d’autoriser la diffusion de leurs coordonnées complètes,d’accepter toute communication de manière directe et indirecte de leurs Oeuvres au public, de ne consentir aucun droit de repentir ni droits de retrait liés à tous contenus cités ci-dessus passés/présents et futurs, de renoncer à toute indemnisation financière/acquittement/ ou dommages et intérêts et de renoncer à toute rémunération ni obligatoire, ni proportionnelle aux recettes d’exploitations présentes et futures rattachées à chacun des domaines d’exploitation et de diffusion cités ci-dessus passés/présents et futurs. L'Artiste ainsi exposé,accepte que toutes informations/documents le concernant puissent être modifiés/supprimés partiellement ou totalement, si ceux-ci sont signalées enfreindre aux lois applicables juridiques françaises/étrangères, enfreindre aux mentions légales du site.Toutes ces photos/photos personnelles /informations / vidéos /coordonnées/ actualités /documents pourraient etre diffusés sur d'autres sites appartenant en propriété à C.JARECKI .Toutes ces photos/photos personnelles /informations / vidéos /coordonnées/ actualités /documents pourraient etre diffusés en rapport avec d'autres dérivés et bases de données, matériels publicitaires sans contre partie financiere reversées aux Artistes Peintres/Plasticiens(nes) exposés.INITISME.COM décline toutes implications et toutes responsabilités pour d’éventuelles copies/contrefaçons diffusées hors de son site ou sur des emplacements publicitaires. Rappel...La copie est sanctionnée selon l’article L.335-2 ALINEA 2 du code de la propriété intellectuelle par 2 années d’emprisonnement et 150 000 € d’amende considérée par les tribunaux comme de la contrefaçon. En cas de transgression à la loi, l’entière liberté de ces actes, engagerait seul, l’annonceur, l'Artiste Peintre (Professionnel (le) dans ses responsabilités.

INITISME.COM sur ses pages 'ARTLIKE GALERIE' ne diffuse que les œuvres originales de sa collection privée, achetées avec facture et certificat d’authenticité en direct et sans intermédiaires aux Artistes Peintres (Professionnels les). Ces Oeuvres ne sont pas exposées pour etre vendues. C.JARECKI décline toutes implications et toutes responsabilités pour d’éventuelles copies/contrefaçons diffusées hors de son site ou sur d'eventuels emplacements publicitaires. Rappel...La copie est sanctionnée selon l’article L.335-2 ALINEA 2 du code de la propriété intellectuelle par 2 années d’emprisonnement et 150 000 € d’amende considérée par les tribunaux comme de la contrefaçon. En cas de transgression à la loi, l’entière liberté de ces actes, engagerait seul, la personne, l'annonceur, l'Artiste Peintre (Professionnel (le) dans ses responsabilités.

Chapitre7 : CONTACTER INITISME .COM et son propriétaire CHRISTOPHE JARECKI. Vos demandes doivent être adressées à l'adresse Courriel inscrite via la page CONTACT. Avant cela, vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’intégralité des mentions légales et en acceptez les conditions. INITISME .COM se réserve l’interdiction ou l’exclusion de certaines personnes ou annonceurs ou publicités sans besoin de justification et sans que cela ne fasse naître à leurs profits un quelconque DROIT A INDEMNITE.

Pour raisons contraires aux lois, aux bonnes mœurs susceptibles de troubler l’ordre du territoire, pour tout ce qui pourraient porter atteinte à l’intégrité du site, aux personnes et à la forme républicaine, INITISME .COM se réserve de faire intervenir la justice. Chapitre8 : Concernant les Artistes Peintres/Plasticiens (nes), leurs Oeuvres, l’insertion de leurs contenus (photos/photos personnelles/vidéos/actualités/ informations/ enregistrements sonores/coordonnées/documents passés/présents et futurs) sont diffusées sur les supports Artistiques et site INITISME.COM à titre totalement gracieux. C.JARECKI décline toutes responsabilités qui concerneraient un Artiste Peintre (Professionnel,le),un professionnel ou tout annonceur professionnel dans l’éventualité d’un quelconque cas de non conformités vis-à-vis de la loi sur le plan social et fiscal.Si tels cas existaient, l’entière liberté de leurs actes les engagerait seuls dans leurs responsabilités.

                 Pour Contacter C.JARECKI ... *En Cliquant sur le lien ci-dessous...

Tous droits réservés (dépôt INPI) copyright by jareckichristophe . com © C.JARECKI 202 1